Menu

Mentions légales

Mentions légales

En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des mentions légales et des conditions d’utilisation et vous vous engagez à les respecter. Le contenu de ce document peut être amené à changer, nous vous invitons par conséquent à la consulter régulièrement.

Le site NormAntibio.fr a pour objectif la transmission d'information concernant le Centre Régional de Conseil en Antibiothérapie "NormAntibio". Il comporte une partie en accès grand public et une partie réservée aux membres inscrits.

Avertissement

Le site NormAntibio.fr propose des informations concernant la santé MAIS en aucun cas ce site ne peut remplacer la relation du patient avec son médecin. Les informations proposées sur l'ensemble du site sont mentionnées uniquement à titre indicatif et ne sauraient en aucun cas remplacer les conseils d'un professionnel de santé.

Le présent site est accessible 24 h/24 et 7 jours/7 à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications électroniques ou difficultés techniques.

Informations éditeur

Le site www.normantibio.fr est réalisé avec les outils mis à disposition dans le cadre d'une collaboration avec le Groupement de coopération sanitaire Normand'e-santé (NeS). Les outils sont ceux du prestataire SQLI, à partir des logiciel Ideo Portal, Ideo Directory et Ideo SSO.

Responsabilité éditoriale

La responsabilité éditoriale du site accessible à tous à partir de l’URL www.normantibio.fr est déléguée au Comité Opérationel du CRCA NormAntibio.

Limitations de la responsabilité éditoriale

Le CRCA NormAntibio met en œuvre tous les moyens disponibles afin d'offrir aux internautes un contenu de qualité. Néanmoins, et malgré le soin apporté au recensement et à la description des ressources, le portail peut contenir des erreurs, des inexactitudes, des imprécisions, des omissions ou des données incluses indépendamment de notre volonté. Par conséquent, le CRCA NormAntibio ne saurait être rendu responsable de tout préjudice, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant de l'utilisation, même partielle, des informations de ce site.
De même, le CRCA n'est pas responsable du contenu des sites vers lesquels un lien est établi ; ces liens vers des sites extérieurs s’ouvrent systématiquement dans une fenêtre différente de celle dans laquelle s’affiche le présent site. La responsabilité du CRCA ne saurait être engagée pour tout dommage lié à l'utilisation de données ou d'informations obtenues d'un site accessible à partir du portail.

Droits d'auteur

Tous les éléments accessibles sur le site NormAntibio sont couverts par le droit d'auteur (textes, photographies, images, icônes, sons, vidéos, bases de données) et restent la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs.
Conformément à l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, la reproduction, modification, publication, adaptation de tout ou partie du site est donc soumise à l'accord préalable et écrit de l'éditeur.

Hébergement

Le site normantibio.fr fait partie du portail www.basse-normandie-sante.fr dont l'hébergement est assuré par la société :
AZ Network
40, rue Ampère - 61 000 ALENCON

Réglementation

Vous êtes informé que l'ensemble des lois et règlements en vigueur sont applicables sur Internet.
A ce titre, lorsque vous utilisez les services offerts sur le site et que vous y naviguez, il vous appartient de respecter l'ensemble des réglementations applicables suivantes :

Extraction

Il vous est interdit :

de procéder à une extraction des bases de données mises en ligne, qui restent la propriété exclusive de l'éditeur, et notamment des données d'activité mises à votre disposition, à l'exception des logiciels qui sont explicitement téléchargeables sur le site,
d'utiliser ces bases de données dans un cadre anormal et non défini par ces conditions d'utilisation

Ordre public

Vous devez respecter la réglementation en matière de contenu pornographique, raciste ou illicite qui serait susceptible de porter atteinte à l'intégrité ou à la sensibilité d'un autre internaute ou à l'image de marque de l'éditeur par l'intermédiaire de messages, textes ou images provocants.

Respect de la vie privée des personnes, internautes connectés sur le site ou tiers

A ce titre, vous vous engagez à vous abstenir de diffuser au sein des services interactifs qui vous sont proposés, des messages à caractère injurieux, insultant, dénigrant, dégradant ou n'ayant aucun lien avec les questions abordées.

Fraude informatique

A ce titre, vous devez vous abstenir de tenter une intrusion dans un système de traitement automatisé de données ou d'altérer, totalement ou partiellement les éléments qu'il contient. Vous êtes informés que de tels actes sont passibles de sanctions pénales. Plus particulièrement, dans le cadre des services interactifs, l'éditeur se réserve la faculté de supprimer immédiatement et sans mise en demeure préalable tout contenu de quelque nature qu'il soit, et notamment tout message, toute photographie ou graphique qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment aux réglementations ci-dessus décrites.

Données personnelles

De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet www.normantibio.fr

Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre prénom, votre fonction, le nom de votre structure, votre adresse électronique, l’adresse postale de la structure, et votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique "contact" par exemple.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 06 janvier 1978 modifiée, ces formulaires précisent notamment la finalité, les destinataires, les données obligatoires et celles facultatives, seules les premières sont nécessaires pour satisfaire vos demandes. A défaut, de renseignement des champs obligatoires, NormAntibio,  ne pourra pas répondre à vos demandes.

Vous disposez à tout moment d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression sur les données collectées sur ce site.
Vous pouvez exercer vos droits par courriel à l’adresse contact@tsbn.fr.

Cookies

Qu’est ce qu’un cookie ?

Un cookie est un petit fichier texte déposé par votre explorateur sur votre ordinateur lors de la visite d'un site ou de la consultation d'une publicité. Ils ont notamment pour but de collecter des informations relatives à votre navigation sur les sites et de vous adresser des services personnalisés.

Sur son site Internet, NormAntibio utilise des cookies :

-fonctionnels : ils répondent à des exigences techniques. Ils sont nécessaires à une connexion correcte et sécurisée au site.
-de navigation : ils facilitent la navigation en enregistrant certaines de vos préférences. De cette manière, la navigation est plus simple, plus rapide et plus conviviale. Ils servent également à des fins statistiques.

Les différents émetteurs et finalités des cookies utilisés par NormAntibio :

les cookies de NormAntibio : Il s'agit des cookies déposés par NormAntibio sur votre terminal pour les besoins de la navigation sur notre site Internet, l'optimisation et la personnalisation de nos services sur le site.
Google Analytics : Google Analytics est un outil Google d'analyse d'audience Internet qui permet de mieux comprendre le comportement des utilisateurs du site. Cet outil utilise des cookies pour collecter des informations et générer des rapports sur les statistiques d'utilisation d'un site Internet sans que les utilisateurs soient identifiés personnellement par Google et NormAntibio.
Les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google adhère au Privacy shield.
Pour en savoir plus sur Google Analytics, ou pour bloquer Google Analytics, veuillez cliquer sur : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout.
les cookies des réseaux sociaux : Le site peut utiliser des modules d’extensions fournis par des réseaux sociaux (youtube, twitter, etc.). Les modules d’extensions sont identifiables par le logo de leur réseau social respectif, souvent nommé boutons sociaux. Les boutons sociaux vous permettent de partager vos pages favorites avec d’autres internautes.
Pour bien comprendre le fonctionnement des modules d’extensions fournis par les réseaux sociaux, nous vous invitons à consulter le site Internet de la CNIL : La CNIL et les reseaux sociaux.

Accepter ou refuser les cookies au niveau des navigateurs

Vous pouvez autoriser ou refuser l’enregistrement de cookies dans votre terminal avec les paramètres appropriés de votre navigateur Internet. La configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d'aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos choix en matière de cookies, notamment de la manière suivante pour les navigateurs les plus couramment utilisés :

Pour Internet Explorer : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies
Pour Safari : http://support.apple.com/kb/PH5042
Pour Chrome : http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647
Pour Opera : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html

Voir aussi sur le site de la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser

Pour allez plus loin : Les cookies selon la CNIL

Sur le site de la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/site-web-cookies-et-autres-traceurs

Charte éditoriale

Les contenus publiés sur le site www.normantibio.fr doivent respecter les principes de la charte éditoriale du portail :

Des partenariats éditoriaux peuvent être mis en place afin de faciliter la mise en ligne de contenus issus de ces partenaires identifiés. 

Le Comité Opérationnel de NormAntibio se réserve le droit de dépublier à tout moment une information mise en ligne sur le site www.normantibio.fr.

D'autre part, dans un souci de garantir le respect de l'éthique liée aux sites médicaux et de santé, le site www.normantibio.fr adhére aux principes de la charte HONcode (Health on the Net).

Financement

La création, la maintenance et l'hébergement du portail sont financés grâce au soutien de fonds accordés par l’Agence Régionale de Santé de Basse-Normandie et de fonds européens  Feder gérés par la région.
Pour satisfaire aux exigences de ses concepteurs et de ses partenaires, le site normantibio.fr respecte une éthique stricte, contrôle ses données, et n'accepte aucune publicité, directe ou rédactionnelle.

Complément d'information

Pour tout complément d'information ou toute question, vous pouvez utiliser le formulaire de contact.